Présentation du fonds

• Pièces isolées et petits fonds

• Modalités d'accès

  Publiable sur internet

• Précision sur la création

  Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
• Instrument de recherche rédigé en français

• Règles ou conventions

  Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.

• Modalités de reproductions

  L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.

• Instruments de recherche EAD

  L'ensemble des instruments de recherche, donnant accès aux sources complémentaires, est accessible via l'Etat général des fonds en ligne sur www.archives.ardeche.fr.

• Existence et lieu de conservation des originaux

  Archives départementales de l'Ardèche

• Rédacteur

  Première rédaction par Nathalie Meut.

• Modalités d'entrée

  Documents entrés par voie d'achat, don, legs ou dépôt

• Mention conseillée

  La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source (Archives départementales de l'Ardèche, cote)."